Au cadre du commerce d’un logement, certains diagnostics techniques doivent etre realises via le proprietaire. Plomb, performance energetique, amiante… ces diagnostics doivent-ils etre obligatoirement effectues Afin de vendre le beaucoup immobilier ?
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Non, il n’est pas possible de commercialiser le logement sans faire des diagnostics
Notre realisation des divers diagnostics immobiliers reste imposee par la loi. Notre proprietaire ne peut donc jamais mettre en commercialisation sa maison ou le appartement si les diagnostics n’ont pas ete realises via un diagnostiqueur certifie. Ce soir doit presenter les connaissances et assurances requises. Seuls le metrage loi Carrez et l’Etat des risques et pollutions (ERP) vont pouvoir etre realises avec un particulier. Le notaire ne laissera aucune commercialisation se confectionner sans la fourniture des diagnostics immobiliers obligatoires. Des specialistes renforcent la protection de l’acquereur et du vendeur. Ils permettront a l’acheteur d’avoir une meilleure connaissance du bien et au vendeur d’eviter d’eventuels litiges apres la vente.
Mes diagnostics techniques doivent obligatoirement etre fournis a l’acquereur des le compromis de vente ou la promesse de vente. Precisons toutefois que si une vente ne peut pas etre realisee sans les diagnostics obligatoires, elle est en mesure de l’etre peu importe le rendu des diagnostics : le vendeur n’est jamais tenu de realiser des chantiers. Un bien immobilier va donc etre vendu s’il inclut de l’amiante ou du plomb.
Mes diagnostics obligatoires sont regroupes dans un Dossier de diagnostic technique (DDT) annexe au compromis de vente puis a l’acte authentique.
Quels seront les diagnostics immobiliers obligatoires ?
Les diagnostics techniques obligatoires doivent etre regroupes au sein d’un Dossier de diagnostic technique (DDT), annexe a Notre promesse de vente ou, a defaut, a l’acte de vente. Ces diagnostics techniques peuvent varier selon le bien a commercialiser. Pour une maison, le vendeur devra Realiser realiser le Diagnostic de performance energetique (DPE), l’Etat mentionnant la presence ou l’absence d’amiante, le Constat de risque d’exposition au plomb (Crep), l’Etat de l’installation d’assainissement non collectif, l’Etat relatif a Notre presence de termites et l’Etat des risques et pollutions (ERP) permettant de savoir si domicile est situee dans une zone a risque (naturels, miniers, technologiques, sismiques, etc.).
Le vendeur doit aussi remettre a l’acheteur l’Etat de l’installation interieure de l’electricite et l’Etat de l’installation interieure du gaz, si les installations ont plus de 15 ans. Enfin, il doit mentionner la presence tout d’un risque de merule dans la construction si le logement reste situe au sein d’ une zone a risque ayant fait l’objet d’un arrete. Pour la vente d’un appartement situe en copropriete, l’Etat de l’installation d’assainissement non collectif ne doit pas etre realise. En revanche, la promesse de vente et le contrat de vente doivent obligatoirement indiquer la surface privative du lot de copropriete (Diagnostic loi Carrez).
En faisant realiser un diagnoctic termites alors qu’il n’y reste pas oblige, un proprietaire vendeur s’exonerera de toute responsabilite au cas ou des termites seraient lus par la suite. L’acheteur qui invoquerait la presence d’un vice cache ne pourrait aussi engager que la seule responsabilite du diagnostiqueur.
Quelle est le temps de validite tout d’un diagnostic immobilier ?
Illimitee, 10 annees, 3 ans, 6 mois… la duree de validite varie par rapport aux diagnostics et leur resultat. Notamment, l’Etat d’amiante a une duree de validite illimitee si aucune trace d’amiante n’est detectee dans le logement. En revanche, si de l’amiante est detecte, un nouveau controle devra etre effectue au sein des 3 ans qui suivent la remise du diagnostic. Precisons que si le diagnostic a ete realise avant 2013, il devra etre obligatoirement renouvele en cas de vente du logement, aussi si aucune trace d’amiante n’a ete detectee. De le cote, le diagnostic plomb a une duree de validite illimitee si aucune presence de plomb n’est detectee, mais sa duree de validite est limitee a 1 an si l’on constate du plomb dans une quantite superieure a un certain seuil. meilleurs sites de rencontre pour les chinois Le diagnostic loi Carrez a egalement une duree de validite illimitee, tandis qu’aucune duree n’est fixee concernant le diagnostic merule.
Le diagnostic de performance energetique (DPE) a une duree de validite de 10 annees mais devra etre de nouveau effectue si des travaux substantiels sont realises dans le logement. Quant a eux, les diagnostics assainissement non collectif, electricite et gaz ont une duree de validite de 3 ans. Enfin, l’ERP (Etat des risques et pollutions) et le diagnostic Termites sont valables moins de 6 mois. Notre diagnostic Termites doit egalement etre refait en cas de autre arrete municipal declarant une zone d’infestation. Si le beaucoup est en vente depuis environ 6 mois, le vendeur va donc etre contraint de refaire certains diagnostics immobiliers.